Editeur du site:

SEGILOG

Société par actions simplifiée au capital de 400 000  €

Siège social : rue de l’Eguillon – ZI route de Mamers – 72400 LA FERTE BERNARD

RCS Le Mans B 334 783 966

Directeur de la publication : Pierre-Marie LEHUCHER

Hébergement :

SEGILOG

Société par actions simplifiée au capital de 400 000  €

Siège social : rue de l’Eguillon – ZI route de Mamers – 72400 LA FERTE BERNARD

RCS Le Mans B 334 783 966

Dernière mise à jour : octobre 2016

 PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

La structure et le contenu du site sont protégés par les lois de la propriété intellectuelle, et notamment le droit des marques, le droit d’auteur et le droit des producteurs de bases de données.

L’Utilisateur s’engage à ne pas reproduire et/ou utiliser les marques et logos présents sur le site sans autorisation. Toute reproduction ou extraction intégrale ou partielle du contenu du site quel qu'en soit le procédé, est strictement interdite sans autorisation de son auteur et/ou de Segilog, en dehors des exceptions prévues par le code de la propriété intellectuelle.

RESPONSABILITE

Les informations diffusées sur le site ont un caractère purement informatif et ne constituent en aucun cas un avis, une recommandation ou un conseil professionnel. Le lecteur est seul responsable de l'utilisation de ces informations et de tout problème qui pourrait en découler. Ainsi, malgré tout le soin apporté à sa réalisation et à son exactitude, ce site ne peut pas constituer un document contractuel et ne saurait fonder une action en justice. Le site peut comporter des liens hypertextes vers des sites externes. L'existence d'un lien vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu. Il appartient à l'Utilisateur de faire usage de ces informations avec discernement et esprit critique. La responsabilité de Segilog ne saurait être engagée du fait des informations, opinions et recommandations formulées par des tiers.

Par ailleurs, Segilog, ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage résultant de l’accès par un internaute au site et/ou de l’utilisation du site ou de l’impossibilité d’y accéder. Ainsi, du fait des caractéristiques et limites de l'Internet, Segilog ne saurait voir sa responsabilité engagée pour, notamment, les difficultés d'accès au site en raison de la saturation des réseaux à certaines périodes, les performances techniques du réseau Internet, le type d'informations accessibles ou inaccessibles sur ce réseau, la contamination par virus des données et/ou logiciels de l’Utilisateur, dont la protection incombe à ce dernier, les intrusions malveillantes de tiers sur le site, malgré les mesures raisonnables de sécurité mises en place par Segilog.

DONNÉES PERSONNELLES